Lettre de recognition de noblesse

Cliquer sur l'image pour l'agrandir

qui fassent actes dérogeant à la noblesse : Oui le rapport de MM. Baude et Cristofari, Conseillers Rapporteurs, conclusions du Procureur Général du Roi, tout considéré:  

       LE CONSEIL SUPÉRIEUR 

  admis les titres produits par lesdits Pierre-André, Vincent, Jean-Lucas, Nicolas, Paul-Vincent, Marie-Félix, Jean-Marie, Ariotte-Antoine, Antoine-Guillaume, François-Xavier, Barthélemy, Pierre-Paul, Jean-Marie, Paul-François, Joseph-Antoine, Ignace-François, François-Marie, Pierre-Félix, François-Xavier, Félix-Antoine, Jean-Baptiste, Barthélemy, Pierre-Marie et autre Barthélemy, tous de la Famille de Colonna, comme bons suffisants et valides ; en conséquence, déclare tous lesdits Colonna nobles de noblesse prouvée au-delà de deux cents ans ; ordonne que lesdits Colonna, leurs enfants et descendants jouiront des droits, privilèges, prérogatives et prééminences attachées à ladite qualité, et que le présent Arrêt sera inscrit tout au long sur le registre des familles nobles ayant fait preuves.

      FAIT AU CONSEIL SUPÉRIEUR 

dà Bastia, le vingt décembre l’an de grâce mil sept cent soixante-treize, et de notre règne le cinquante-neuvième.

Collationné. Signé, S E G U I N, Greffier Chef.

1776. Lib. 20 gennaro nella Citta’ d’Ajaccio.

Extrait en tout comme ci-dessus du Décret ou Arrêt de l’Excellentissime Conseil Supérieur de Corse, dont l’exemplaire authentique, enregistré sur parche­min, a été par nous, Notaire, vu et collationné, et que conserve par-devers lui le Magnifique Pier-Andrea Colonna d’Istria, muni du sceau habituel de l’Excellentissime Conseil, en tout sept feuillets, le présent compris; toujours sous réserve &c. Bien que, &c. En foi, &c.

                                                      Gio-Battista Tortaroli, Notaire

Nous Charles de Buonaparte, Ecuyer, Conseiller du Roi, Assesseur de la Ville et Province d’Ajaccio, faisant fonction de Juge ; et nous, Jacques-Marie Ponte, aussi Ecuyer, conseiller du Roi, Procureur du Roi et Subdélégué de ladite Juridiction, certifions à tous ceux qu’il appartiendra que la signature ci-dessus est celle de Me. Tortaroli, Notaire Royal, et Apostolique, de cette ville, et que foi doit être ajoutée aux actes qu’il passe en sa dite qualité ; en témoin de quoi avons signé le présent et y fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Ajaccio, ce vingt-trois Janvier 1776. D E   B U O N A P A R T E    P O N T E.

Lieu du cachet                                            Lieu du cachet

F I N

-8-