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Les
quelles planches et tréteaux nous les avons consignées aux deux desservants
susdits de Cimiés, qui ont promis de les remettre à la première réquisition
des
hospices…………………………………………...Fr.
316 »
Rapport de la somme d'autre
part ………………...Fr.
316 »
Les articles ci dessus se montent ensemble à la somme de trois cent seize francs.
En foi de quoi nous avons
dressé ce procès verbal, signé par nous et le commissaire susdit.
Fait
à Cimiés l’an, mois, jour et heure que dessus.
Signé
à l'original: Marc-Ante CHIARENA ; expert. - François MAGNICO, expert. Pierre MASIN
commissaire nommé par l'Adm. des hospices civils.
Pour
copie conforme : SIMON adt
Arch. Dép. V. 6
Pièce XXXIX
Le Maire de Nice au Cit. Mages, négociant.
6 Fructidor an X (24 août
1802).
Je
vous adresse, citoyen, copie de la lettre que m'a écrit le préfet de ce département
en date du 30 thermidor dernier au sujet de l'évêché.
Je
vous invite à vouloir bien me faire part de votre dernière détermination à
ce sujet pour que je puisse en référer à l'autorité supérieure.
Arch.
Munic. - Correspondance.
ARRÊTÉ
DU Il FRUCTIDOR AN X
29 août 1802.
Le Préfet du déPartement
des Alpes-Maritimes,