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  Pièce L


 

ARRÊT DU 24 FRUCTIDOR AN X

11 Septembre 1802

 

Le Préfet du Département des Alpes-Maritimes.


 

Arrête:


 

Article 1er

Les citoyens Roux, Caravel, chefs des Bureaux des 1ère  et 3ème  divisions et les citoyens Laurenti, Ricordi, secrétaires employés de la Préfecture et le citoyen Cougnet fils sont nommés Maîtres de cérémonies dans les fêtes publiques... les citoyens Roux et Caravel sont chefs.


Art. 2ème

Les fonctions de Maître des cérémonies sont de faire les honneurs, surveiller le maintien de l'exécution des arrêtés y relatifs l'ordre et les dispositions de détails qui demandent une continuelle attention pour leur régularité, leur pompe et leur éclat.


  Art. 3ème

Ils devront se concerter dans toutes les circonstances, avec les fonctionnaires chargés par les programmes des fêtes publiques de contribuer à leur exécution.


  Art. 4ème

      Ils ne prendront d'instruction que du préfet et ne rendront

compte qu'à lui.............................. Leurs fonctions seront divisées.....


  Art. 5ème

        Dans les cérémonies, ils pourront porter une écharpe tricolore au bras droit avec leur épée.


  Art. 6ème

Le citoyen Fabry, chef de bataillon commandant de la garde nationale et commissaire de haute police dans le département est nommé porte-enseigne du Drapeau départemental dans les fêtes publiques entouré de quatre gendarmes et de quatre gardes nationales, un des garçons de bureau de la Préfecture en est le porteur dans les marches longues.